Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL FORMATION SERVICES ACTUALITES INFORMATIONS ET MULTIMEDIA
UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX (U.G.A.) (Association de droit local)

Numéro de dépôt :
1742316
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
11/08/1999
CANAL FORMATION SERVICES ACTUALITES INFORMATIONS ET MULTIMEDIA de UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX (U.G.A.) (Association de droit local

Présentation de la marque CANAL FORMATION SERVICES ACTUALITES INFORMATIONS ET MULTIMEDIA

Déposée le 11 août 1989 par UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX (U.G.A.) (Association de droit local auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « CANAL FORMATION SERVICES ACTUALITES INFORMATIONS ET MULTIMEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX (U.G.A.) (Association de droit local), domicilié(e) 18 rue Timken - BP. 1337, 68013 COLMAR CEDEX - France.

La marque CANAL FORMATION SERVICES ACTUALITES INFORMATIONS ET MULTIMEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL FORMATION SERVICES ACTUALITES INFORMATIONS ET MULTIMEDIA est expirée depuis le 11 août 1999.

UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX (U.G.A.) (Association de droit local a également déposé les autres marques suivantes : CANAL ENTREPRISES ARTISANS ET METIERS , C.T.A.I. - ARAITEL CENTRE TECHNIQUE DE L'ARTISANAT , CTAI ARAITEL , UGA - MAISON DE L'ARTISANT


UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX (U.G.A.) (Association de droit local) - 18 rue Timken - BP. 1337, 68013 COLMAR CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Appareils et instruments scientifiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, micro-ordinateurs, imprimantes, matériel à digitaliser, programmes informatiques, ordinateurs, supports papiers et magnétiques pour l'enregistrement de programmes d'ordinateur, télévision.Papier, carton et produits de l'imprimerie, articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils à caractères d'imprimerie;clichés.- Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Affaires (expertises en -) Affaires (renseignements d'-) Affaires (services de conseils pour l'organisation et la direction des -) Agences de publicité Analyse du prix de revient Annonces publicitaires (diffusion d'-) Commerciales (agences d'informations -) Commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou -) Comptabilité Conseils (services de -) pour l'organisation et la direction des affaires Consultations pour la direction des affaires Courrier publicitaire Dactylographie (service de -) Diffusion (distribution) d'échantillons Diffusion d'annonces publicitaires Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) Direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la -) Documentation publicitaire (mise à jour de -) Documents (reproduction de -) Livres (tenue de -) Investigations pour affaires Location de machines et d'appareils de bureau Location de matériel publicitaire Location de panneaux d'affichage Marché (Etude de -) Marché (recherche de -) Prix de revient (analyse du -) Propriété industrielle (conseils en -) Publication de textes publicitaires Publicité, radiophonique - télévisée Publiques (relations -) Recherches pour affaires Reproduction de documents Statistiques (information -) Transcription de communications - Agence de presse et d'information;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques: transmission de messages, télégrammes, télex, télétex, télécopies, réception de données et traitements informatiques et télématiques.Diffusion de programmes de télévision, radiophon. Distribution de courrier Emissions radiophoniques, télévisées Expédition de dépêches Informations (nouvelles) (agences d'-) Radiodiffusion Services téléphoniques Services des téléx, télétex, télécopies Conception en informatique, en télématique et en traitement de textes Abonnement à des journaux Cours et enseignement par correspondance Divertissement radiophonique, télévisé Edition de textes Education - enseignement Location d'appareils et accessoires cinématographiques Location d'enregistrements sonores, cinématographiques, de postes de radio et de télévision, de films cinématographiques Montage de programmes radiophoniques et de télévision Organisation de concours (éducation ou divertissement) Production de films Publication de livres Studios de cinéma

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.